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Marques déposées par l'association loi 1901 DE MOYENS ASSURANCES
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Le Cercle mm
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Cercle mm
ASSOCIATION DE MOYENS ASSURANCES, Association régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
4367223
Date de dépôt :
08/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/06/2027
Le Cercle mm de DE MOYENS ASSURANCES

Présentation de la marque Le Cercle mm

Déposée par voie électronique le 8 juin 2017 par l'association loi 1901 DE MOYENS ASSURANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Cercle mm » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-26 du 30 juin 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 DE MOYENS ASSURANCES domicilié(e) 21 rue Laffitte - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 812 986 289 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Godin Associés, M. Nicolas Godefroy domicilié(e) 69 rue de Richelieu - 75002 - PARIS - France.

La marque Le Cercle mm a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4367223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Cercle mm arrivera à expiration en date du 8 juin 2027.

DE MOYENS ASSURANCES a également déposé les autres marques suivantes : KALISANTE , POST SCRIPTUM , CONTINUUM , KALIXIA , K Kalixia , COMPARHOSPIT , ACCESSMM , KALICIA , MALAKOFF-MEDERIC , TransMMed


ASSOCIATION DE MOYENS ASSURANCES, Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 21 rue Laffitte - 75009 - PARIS - France - SIREN 812986289


Godin Associés, M. Nicolas Godefroy - 69 rue de Richelieu - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Enregistrement sans modification - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Inscription le 2 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°776707 - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-01-02

Publications promotionnelles ; imprimés ; prospectus ; magazines ; feuilles d'informations ; cartes de fidélité en papier ; bons imprimés ;

Services de promotion commerciale ; promotion des ventes pour les tiers par l'intermédiaire de programmes de fidélisation de la clientèle ; organisation de programmes de fidélisation de la clientèle à buts commerciaux, promotionnels ou publicitaires ; administration de programmes de fidélisation de consommateurs ; publication de textes publicitaires ;

Publication de catalogues ; édition de revues sous forme électronique sur Internet ; édition d'un journal destiné à la clientèle sur Internet ; édition de lettres d'informations.